Mentions légales
1. Présentation du site.
Le site www.docteur-kiener.ch est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Editeur et responsable de la publication : Docteur Eric Kiener. (Contact)
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergement : Infomaniak.
Maintenance et prestation technique : Datagitateur
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.docteur-kiener.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.docteur-kiener.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.docteur-kiener.chr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.docteur-kiener.ch est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Responsabilité.
Le site www.docteur-kiener.ch comporte des informations mises à disposition par des sociétés, structures ou particuliers externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par www.docteur-kiener.ch.
Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de www.docteur-kiener.ch ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
www.docteur-kiener.ch est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.docteur-kiener.ch.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Protection des données
L’art. 13 de la Constitution fédérale et les dispositions légales de la Confédération Suisse sur la protection des données disposent que toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif des données qui la concernent. www.docteur-kiener.ch observe strictement ces dispositions.
Les données personnelles des utilisateurs non enregistrés sont traitées de façon parfaitement confidentielle et ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.
Lors de l’accès à notre site web, les données suivantes sont enregistrées: l’adresse IP, la date, l’heure, la numérotation du logiciel de navigation ainsi que des informations généralement transmises sur le système d’exploitation respectivement sur le logiciel de navigation.
Ces données permettent à www.docteur-kiener.ch de procéder à des évaluations statistiques anonymisées afin de reconnaitre des tendances servant à améliorer l’expérience de navigation.
Ces règles ne sont toutefois pas valables pour la prise de contact volontaire, le renseignement volontaire d’un formulaire et l’envoi de documents par mail ou téléversement. Dans ces cas, les conditions contractuelles pertinentes seules sont applicables :
- Secret professionnel selon l’article 321 du Code pénal suisse
- Secret médical et devoir de discrétion selon la LSP, Loi sur la santé publique
- Le secret professionnel selon la LPMéd, Loi sur les professions médicales
7. Crédits contenus graphiques et multimédia
En règle générale tous les visuels et contenus multimédia sont soit la propriété de www.docteur-kiener.ch, soit issus de banques de données graphiques libres de droits.
nous utilisons principalement :
Flaticon – PNG Factory – Unsplash – Stockio